Sputtr.com | Alternative Search Engine

Accorde

DIRECTIVE DIRECTIVE SUPERSEDES - REFERENCES (Include but are ...

Priority shall be accorde following types of offenses: (hostage-taking), escape, arson, rape, criminal sexual act or sexual abuse, aggravated harassment of an employee by an inmate (throwing of bodily f weapon, and any attempts or conspiracies to commit the foregoing.

NATO TRAVEL ORDER / ORDRE DE MISSION OTAN

Autorisation de porte d'armes (accordé) (non accordé). 4. The person named in paragraph 1 is authorized to carry _____ Le personne indiquée au paragraphe 1 est autorisé à porter sealed dispatches, containing only official documents, numbered ...

REPORTS OF INTERNATIONAL ARBITRAL AWARDS RECUEIL DES ...

... sur le plaignant—crédit accordé aux témoignages cumulatifs, complémentaires et détaillés—défaut de preu e en cas de témoignages contradictoires—pas de crédit accordé aux déclarations écrites de témoins non entendus par la suite lors de l’audience—pas de crédit accordé aux ...

Making our offices universally accessible: guidelines for ...

Valeurs : On a accordé une grande valeur aux services fournis aux personnes handicapées et à la contribution des intéressés. On a accordé de la valeur à l'accessibilité universelle comme but global; on a aussi accordé une grande valeur à une accessibilité améliorée.

WORKERS' COMPENSATION BOARD OF NEW BRUNSWICK

L'Association américaine des médecins a préparé des guides d'évaluation de la diminution permanente qui peuvent être consultés à cette fin. Le taux de diminution accordé doit être en proportion aux autres estimations de taux dans le présent barème.

KAPI`OLANI COMMUNITY COLLEGE

Rev. 09/07 UNIVERSITY OF HAWAI`I y KAPI`OLANI COMMUNITY COLLEGE FOR OFFICE USE ONLY Banner ID _____ Ö SOAHOLD Ö Optika/Accorde Ö Check records in SHATERM Fee Posted By/Date _____ Fee Paid _____ Name (Last, First): ...

Arbitration between Barbados and the Republic of Trinidad and ...

Preuve-dangereux d'accorder un poids excessif à des rapports écrits présentant des simples transcriptions de ouï-dire et de traditions orales-poids substantiel accordé aux rapports officiels rédigés simultanément aux événements décrits-poids moindre accordé aux affidavits rédigés ...

Résultats AAPs 2008 - 28 janv

accordé Funding 0803-017 OpenAlea : An open software platform for plant modelling at different scales. Godin Christophe Pradal Christophe Fournier

GRANTS TO NEW BRUNSWICK / SUBVENTIONS AU NOUVEAU-BRUNSWICK

Aide attribuée au Nouveau-Brunswick, 2004-2005 • En 2004-2005, le Conseil des Arts a accordé 1,9 million de dollars aux arts du Nouveau-Brunswick.

Direction nationale de l’Action Sociale

ARTICLE II - Aide financière accordée au titre de l'action sociale de l'Assurance Retraite La caisse accorde au bénéficiaire une aide financière de …… € (……euros) sous la forme d'un prêt sans intérêt, remboursable en 10 années (à adapter le cas échéant par la caisse), pour la ...