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Exercer

Blakes est fière d’annoncer que la Cour supérieure du ...

Blakes est fière d’annoncer que la Cour supérieure du Québec a refusé, le 17 janvier 2006, d’accorder à Option Consommateurs l’autorisation d’exercer un recours collectif contre plusieurs fabricants de médicaments afin d’obtenir des dommages-intérêts d’e

New :W Nouveau Brunswick

Pour les societes en nom collectif ou les compagnies, indiquez les noms et ooresses des estimateurs qui seront titulaires d'une licence au nom de la societe ou de la compagnie. 3 Name in which the business is to be carried on and license issued.Nom sous lequel vous allez exercer et auquel sera ...

EUROPEAN COMMISSION

EUROPEAN COMMISSION Information Society and Media Directorate-General Electronic Communications Policy QUESTIONNAIRE FOR THE PUBLIC CONSULTATION ON THE APPLICATION OF A NONDISCRIMINATION OBLIGATION UNDER ARTICLE 10 OF THE ACCESS DIRECTIVE (INCLUDING FUNCTIONAL SEPARATION UNDER ARTICLE 13A) ...

MEDICAL PROFESSION ACT

exercer la médecine, sans qu’il soit nécessaire de faire la preuve de l’authenticité de la signature du registraire. L.R., ch. 114, art. 16

Règlement sur le métier de grutier-treuilliste, R.M. 91/2000

Autorisation d'exercer le métier 3(1) Sauf exemption accordée en vertu du paragraphe (2), nul ne peut exercer le métier au Manitoba à moins de remplir l'une des conditions suivantes : a) être titulaire d'un certificat professionnel valide délivré en vertu du présent règlement; b) être titulaire d ...

Bill 158

Définitions et interprétation (articles 1 et 2) : La Loi énonce des définitions et précise qu'elle n'a pas pour effet de porter atteinte au droit ni d'entraver le droit qu'a toute personne qui n'est pas membre de l'Association d'exercer la profession de comptable.

LISTE DES LABORATOIRES QUALIFIÉS POUR EXERCER LE CONTRÔLE ...

LISTE DES LABORATOIRES QUALIFIÉS POUR EXERCER LE CONTRÔLE DE LA QUALITÉ AINSI QUE L'ANALYSE EN ENVIRONNEMENT (Les firmes sont qualifiées pour les marchés/spécialités correspondants)

APPLICATION FOR REVIEW OF JUDGEMENT

Contestation du jugement parce que le Tribunai administratif aurait omis d'exercer sa juridiction-Critère permettant de déterminer si le Tribunal a omis d'exercer sa juridiction-Allégations selon lesquelles le Tribunal n'apas exercé sa juridiction parce qu'il a refusé d'examiner à fond une demande ...

PROJET DE LOI N ° 49

« (2) Seuls les membres du Barreau et les personnes suivantes peuvent exercer le droit: a) une personne qui est elle-même partie à une instance et qui agit uniquement en son nom sans être représentée par un avocat; b) un auxiliaire parajudiciaire pour Autochtones; c) un stagiaire en droit, dans la mesure ...

Instructions For Use - HYFLEX® CM NiTi Files

Progresser lentement sans exercer de pression, par des mouvements de picotage. Si une résistance se fait sentir, utiliser la lime manuelle 02/20 pour contrôler la perméabilité.